Toutes les plus-values sont en principe soumises au même régime, quelle que soit la nature des titres cédés.
1/ Le calcul de la plus-value
La première étape consiste à calculer la plus-value réalisée, en appliquant la formule suivante :
(prix de revient des titres) - (prix de cession des titres).
Le prix d'acquisition (ou prix de revient) doit être calculé selon une méthodologie précise.
2/ Les principes d'imposition de la plus-value
Une fois la plus-value calculée, celle-ci est en principe soumise :
au barème de l'impôt sur le revenu (après abattement) ;
aux prélèvements sociaux, au taux fixe de 15,5% (sans abattement).
3/ Les abattement pour durée de détention
S'agissant de l'imposition au barème de l'impôt sur le revenu, les plus-values de cession de titres peuvent bénéficier d'un abattement pour durée de détention.
a/ L'abattement classique pour durée de détention
L'abattement classique pour durée de détention est le suivant :
50 % après deux années de détention ;
65 % après huit ans de détention.
b/ L'abattement majoré pour durée de détention
A condition de respecter certaines conditions, les plus-values de cession de titres de PME peuvent bénéficier d'un abattement majoré pour durée de détention (article 150-0 D, 1 quater-B-1° du CGI,) calculé comme suit :
50% entre 1 et 4 ans de détention ;
65% entre 4 et 8 ans de détention ;
85% au-delà de 8 ans de détention.
Il conviendra d'analyser au cas par cas chaque situation afin de déterminer le taux d'abattement applicable.
4/ Limitation des revenus exceptionnels
La plus-value sur cession de titres étant considéré comme un revenu exceptionnel (sous conditions), il est possible de bénéficier d'un mécanisme de réduction de son imposition (mécanisme du quotient).
Cette possibilité étant strictement encadrée, l'élligibilité de la plus-value réalisée à ce mécanisme nécessite la réalisation d'une étude fiscale globale préalable.
